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Mentions Légales

Directeur de publication : 
Benjamin Chalvin
Tél. : (+33) 6 03 12 19 95

Site hébergé par la société : Wix

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  • Wix Online Platform Limited 

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  • Téléphone : (+415) 358 0857



Site édité par :
Benjamin Chalvin
3C Route de Champagne, 69130 Ecully
SIREN : 539499004
Code APE (NAF) : 7410Z
Mail :  contact@benjamin-chalvin.com
Capital social : 1000 €

1- Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le responsable de la publication.

Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.


2- Description des services fournis
Le site www.benjamin-chalvin.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.benjamin-chalvin.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.benjamin-chalvin.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3- Limitations contractuelles sur les données techniques.

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4- Limitations de responsabilité.

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6- Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles
Utilisateur : tout internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.benjamin-chalvin.com
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Sur le site www.benjamin-chalvin.com, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.benjamin-chalvin.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.benjamin-chalvin.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
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